Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OURS
Numéro de dépôt :
1004435
Date de dépôt :
21/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque OURS
Déposée le 21 décembre 1976 par CO-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque OURS est expirée depuis le 21 décembre 1986.
CO-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008